Informations légales

 

Le présent site gitedesforgesroyales.fr (et .com) est la propriété du Gite des Forges Royales dont le numéro Siren est le  889708046 , ayant son siège 6 avenue Arnault De Lange 58130 à Guérigny.

 Le directeur de la publication du site web est Monsieur Daniel BRIDOUX en sa qualité de propriétaire du gite.

La société WIX Inc. est l'hébergeur du site. Son siège social est situé : 500 Terry A François Bd San Francisco, CA 94158 - Téléphone : +1 415-639-9034.

 Tout internaute visitant ce site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

 Nature des informations

 Le Gite des Forges Royale s'efforce d'assurer au mieux la disponibilité, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu

 Détériorations et virus 

 Il incombe à l’utilisateur du site  gitedesforgesroyales.fr  de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination du site, ou des sites des partenaires vers lesquels il renvoie, par notamment un ou plusieurs "virus".

 De son côté, le Gite des Forges Royales décline toute responsabilité concernant les dommages, directs ou indirects et quelles qu'en soit les causes, origines, natures ou conséquences, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique de l’utilisateur ou tout autre bien.

Informations nominatives et autres informations

 L’utilisateur est informé que le site du Gite des Forges Royales ne recueille aucune information personnelle : courriel, téléphone…

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie sert à enregistrer des informations relatives à la navigation des utilisateurs mais ne permet pas de les identifier. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante http://www.CNIL.fr. L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

L’utilisateur du site web «gitedesforgesroyales.fr  » est tenu de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978  relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit  notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, tout élément composant le site (structure générale, logiciels, textes, photographies, vidéos, images animées ou non, sons, savoir-faire…) est la propriété du Gite des Forges Royales ou de ses partenaires et est soumis aux lois protégeant le droit d'auteur. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins et dans un autre cadre sont expressément interdites et constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités sur ce site sont la propriété du Gite des Forges Royales ou de ses partenaires. Leur reproduction totale ou partielle effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site est donc prohibée, au sens de l’article L. 713-2 du Code la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

 Le Gite des Forges Royales ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre de son site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet. Le Gite des Forges Royales décline donc formellement toute responsabilité quant aux contenus des autres sites vers lesquels il offre des liens qui ne sont proposés aux utilisateurs du site qu’en tant que service. La décision d'activer les liens appartient ainsi exclusivement aux internautes.

Copyright photos et textes : Daniel BRIDOUX